Conditions de vente

    Toutes les réalisations étant faites sur mesure, il est donc possible de pouvoir y apporter des modifications.
 

    Pour chaque commande il sera demandé un chèque d'acompte de 30% et le solde à la livraison en contre remboursement

Conditions générales:
    Mes prix sont établis pour paiement comptant. Mes factures doivent être réglées sous huitaine à compter de leur date d'émission.
Passé ce délai, s'ajoute une pénalité pour retard de paiement calculée par application à l'intégralité des sommes restant dues, d'un taux d'intérêt égale à 1,5 fois le taux d'intérêt légal, (8,5). (loi 92 1442 du 31  décembre 1992).
    Je me réserve la propriété des marchandises objets de la présente facture, jusqu'au paiement intégral. loi n°80335 du 12 mai 1980

Moyens de règlement:
par chèque
En espèce pour des sommes inférieure à 762€
Par virement:
    C.R.C.A. Toulouse et midi toulousain 31140 Aucamville

    code (bic):AGRIFRPP831

    iban:FR76 1310 6005 0018 7220 7410 194

    code banque: 13106

    code guichet: 00500

    N°cpt: 18722074101

    cle rib: 94